Comment immatriculer son Solex.
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le_sbz
Christophe
6 participants
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Comment immatriculer son Solex.
Comment immatriculer son Solex.
>Faire un papier d’identification chez Team Quad à Annecy le vieux (papier payant) en présentant le véhicule au magasin:
http://www.pagesjaunes.fr/pros/00529030
>Faire une attestation sur l’honneur de propriété du véhicule et que le véhicule n’a pas roulé sur la voie publique depuis 2011.
>Remplir un formulaire de demande d’immatriculation :
http://prevessin-moens.fr/CMS/wp-content/uploads/cerfa_13750-02-demande-immatriculation.pdf
>Posséder une copie de facture d’eau, électricité… de moins de 3 mois comme justificatif de domicile.
>Posséder une copie de sa carte d’identité.
Avec ces pièces vous pouvez immatriculer votre Solex à la préfecture d’Annecy..
>Faire un papier d’identification chez Team Quad à Annecy le vieux (papier payant) en présentant le véhicule au magasin:
http://www.pagesjaunes.fr/pros/00529030
>Faire une attestation sur l’honneur de propriété du véhicule et que le véhicule n’a pas roulé sur la voie publique depuis 2011.
>Remplir un formulaire de demande d’immatriculation :
http://prevessin-moens.fr/CMS/wp-content/uploads/cerfa_13750-02-demande-immatriculation.pdf
>Posséder une copie de facture d’eau, électricité… de moins de 3 mois comme justificatif de domicile.
>Posséder une copie de sa carte d’identité.
Avec ces pièces vous pouvez immatriculer votre Solex à la préfecture d’Annecy..
Re: Comment immatriculer son Solex.
Je suis allé mardi à la préfecture pour faire la carte grise avec les éléments ci-dessus.
2 infos importantes à savoir :
Le service des immatriculations ferment définitivement le 31/10. Pour toute nouvelle CG il faudra passer par un professionnel ...
Nos solex sont immatriculables jusqu'au 31/12/17. Après ? ???
2 infos importantes à savoir :
Le service des immatriculations ferment définitivement le 31/10. Pour toute nouvelle CG il faudra passer par un professionnel ...
Nos solex sont immatriculables jusqu'au 31/12/17. Après ? ???
le_sbz- Messages : 7
Date d'inscription : 17/03/2017
Re: Comment immatriculer son Solex.
merci pour l'info, c'est bon à savoir.
fx74- Messages : 207
Date d'inscription : 30/04/2013
Localisation : Annecy
Re: Comment immatriculer son Solex.
Attention !!!!!
La préfecture ferme l'accueil au public ce mois.
Exactement le 09 octobre. Il vous reste plus qu'une semaine pour immatriculer vos Solex à un coût modéré.
Vite vite vite !!!!
La préfecture ferme l'accueil au public ce mois.
Exactement le 09 octobre. Il vous reste plus qu'une semaine pour immatriculer vos Solex à un coût modéré.
Vite vite vite !!!!
Re: Comment immatriculer son Solex.
Si besoin n’hésitez pas à me contacter en mp car j ai bien eu du mal à faire immatriculer mon solex mais maintenant cela n’a plus de secret pour moi.
Artaxone- Messages : 8
Date d'inscription : 01/08/2018
Re: Comment immatriculer son Solex.
Les choses ont un peu changé :
Maintenant sur le site ANTS il faut:
- Attestation sur l'honneur justifiant la propriété
- Justificatif de domicile ( facture élec de moins de 3 mois ou feuille d’impôts)
- Carte d'identité
- permis de conduire
- Attestation d'assurance sur papier à entête de la compagnie ( pas la carte verte) avec
* le Numéro du moteur et du cadre s'il y en a un,
* le genre ( CL)
* La marque
* le modèle
- Le papier des mines que l'on trouve sur internet
Bon courage
Maintenant sur le site ANTS il faut:
- Attestation sur l'honneur justifiant la propriété
- Justificatif de domicile ( facture élec de moins de 3 mois ou feuille d’impôts)
- Carte d'identité
- permis de conduire
- Attestation d'assurance sur papier à entête de la compagnie ( pas la carte verte) avec
* le Numéro du moteur et du cadre s'il y en a un,
* le genre ( CL)
* La marque
* le modèle
- Le papier des mines que l'on trouve sur internet
Bon courage
eric73- Messages : 284
Date d'inscription : 30/01/2015
Age : 67
Localisation : La Motte Servolex
Re: Comment immatriculer son Solex.
Je viens de faire le dossier pour le Solex MBK du fiston :
Voici la liste officielle :
MAIS le Certificat des Mines pris sur internet est maintenant lui aussi refusé (normal, non ?).
Nul besoin du permis.
Fournir bien sûr le document CERFA 13750-05
Voici le message que j'ai reçu de l'ANTS le 23/11/18 :
Bonjour, merci de transmettre l'attestation d'un assureur (sur feuille à entête) précisant la marque, le type, le genre et le numéro de série (pas le numéro du moteur) et non l'attestation d'assurance afin de débloquer votre dossier.
La carte verte avait été refusée, il faut le papier à en-tête. Clavel m'en a fourni un par courrier.
Mon dossier est passé hier au service instructeur, il m'avait été refusé deux fois :
- refus du certificat des mines internet
- refus de la carte verte.
A noter que j'ai fait cette demande avec mes identifiants, mais pour mon fils, comme il est permis sur le site. Pour cela j'ai dû fournir Ma carte d'identité ET la sienne, plus le Mandat CERFA 13757-03 et bien sûr, les autres documents à son nom.
Ce coup-ci, ça devrait passer, j'attends...
A bon entendeur, et bon lecteur...
Jacques
Voici la liste officielle :
MAIS le Certificat des Mines pris sur internet est maintenant lui aussi refusé (normal, non ?).
Nul besoin du permis.
Fournir bien sûr le document CERFA 13750-05
Voici le message que j'ai reçu de l'ANTS le 23/11/18 :
Bonjour, merci de transmettre l'attestation d'un assureur (sur feuille à entête) précisant la marque, le type, le genre et le numéro de série (pas le numéro du moteur) et non l'attestation d'assurance afin de débloquer votre dossier.
La carte verte avait été refusée, il faut le papier à en-tête. Clavel m'en a fourni un par courrier.
Mon dossier est passé hier au service instructeur, il m'avait été refusé deux fois :
- refus du certificat des mines internet
- refus de la carte verte.
A noter que j'ai fait cette demande avec mes identifiants, mais pour mon fils, comme il est permis sur le site. Pour cela j'ai dû fournir Ma carte d'identité ET la sienne, plus le Mandat CERFA 13757-03 et bien sûr, les autres documents à son nom.
Ce coup-ci, ça devrait passer, j'attends...
A bon entendeur, et bon lecteur...
Jacques
Jacoud73- Messages : 955
Date d'inscription : 19/08/2013
Age : 71
Localisation : La Motte Servolex
Re: Comment immatriculer son Solex.
Pour moi c'est tout bon. J'ai reçu la carte grise.
Tous les documents que j'ai mis étaient marqués : documents retenus
Il a donc fallu 1 mois.
Tous les documents que j'ai mis étaient marqués : documents retenus
Il a donc fallu 1 mois.
eric73- Messages : 284
Date d'inscription : 30/01/2015
Age : 67
Localisation : La Motte Servolex
Re: Comment immatriculer son Solex.
Démarche commencée le 18 octobre, terminée cet après-midi 7 décembre !
Ouf, j'offre le Solex à mon fils après-demain !
2 refus entre temps :
- certificat des mines non valable
- carte verte non valable : il faut impérativement le papier à en-tête de l'assureur.
Mais ce coup-ci, après le dernier correctif, en 2 jours c'était réglé. On va dire que les délais s'améliorent...
Ouf, j'offre le Solex à mon fils après-demain !
2 refus entre temps :
- certificat des mines non valable
- carte verte non valable : il faut impérativement le papier à en-tête de l'assureur.
Mais ce coup-ci, après le dernier correctif, en 2 jours c'était réglé. On va dire que les délais s'améliorent...
Jacoud73- Messages : 955
Date d'inscription : 19/08/2013
Age : 71
Localisation : La Motte Servolex
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